|
Catégorie
|
Définition
|
Coût annuel de licence
|
|
Établissement de divertissement pour adultes
|
Une entreprise qui est conçue pour faire appel à des appétits ou des penchants érotiques ou sexuels.
|
S/O
Type d'entreprise non autorisé
|
|
Services de divertissement
|
Entreprise où l'on loue ou utilise temporairement des équipements, des articles ou d'autres matériels destinés au divertissement du public.
|
358 $
|
|
Commissaire-priseur
|
Personne qui vend, loue ou met en vente, aux enchères publiques, des biens, des marchandises ou des effets ou du bétail.
|
238 $/an ; ou
97 $/jour
|
|
Services automobiles
|
Entreprise qui offre des services automobiles, notamment un atelier de carrosserie, un garage de vente, un poste d'essence, une station-service, un entrepôt, une cour de démolition des voitures et le lavage de voitures, automatique ou non.
|
119 $
|
|
Camionnette alimentaire
|
Véhicule à partir duquel sont vendus des aliments, des rafraîchissements ou des confiseries, soit monté temporairement sur des blocs, soit soutenu par un système conventionnel de roues, de pneus ou d'essieux.
|
520 $/an ; ou 52 $/jour
Frais de transfert de licence : 26 $
|
|
Services de divertissement
|
Une entreprise qui fournit ou propose des activités de loisirs dans lesquelles le client agit en tant qu'observateur et ne participe pas activement.
|
597 $
|
|
Service de nourriture/Boissons
|
Une entreprise qui propose des aliments ou des boissons destinés à la consommation humaine.
|
119 $
|
|
Général
|
Tout commerce, occupation et vente ou location de biens et de services à but lucratif effectués en tout ou en partie dans la commune. Une entreprise qui exerce des activités commerciales sur le territoire de la Ville de Clarence-Rockland.
|
119 $
|
|
Occupation à domicile
|
Une entreprise qui opère dans une unité d'habitation, une deuxième unité, un garage attenant ou un bâtiment accessoire.
Voir le Règlement de zonage pour plus de détails.
|
72 $
|
|
Vendeur itinérant
|
Une personne qui se rend d'un endroit à un autre ou à un endroit particulier avec des marchandises destinées à la vente au détail ou qui transporte et expose des échantillons, des modèles ou des spécimens de toute marchandise à des fins de vente ou de location, qui sont livrés dans la ville par la suite, mais n'inclut pas une personne qui vend à des grossistes ou à des détaillants des marchandises similaires.
|
358 $
|
|
Cantine itinérante
|
Licence A :
Un vendeur qui vend des glaces, des produits laitiers glacés et des boissons uniquement dans la rue ou sur une propriété privée de la ville, à partir d'un véhicule à pédales.
|
312 $/véhicule
|
|
Licence B :
Personne qui vend des produits alimentaires qui sont préparés et cuits ailleurs que dans le véhicule automobile, à partir d'un véhicule automobile sur une propriété privée.
|
520 $/véhicule
|
|
Licence C :
Une personne qui vend de la crème glacée et des produits laitiers glacés, à partir d'un véhicule à moteur sur une propriété privée dans la ville.
|
520 $/véhicule |
|
Licence D :
Une personne qui vend des produits alimentaires à partir d'un véhicule de ravitaillement tel que défini dans les catégories de permis et qui vend pour ou lors d'un événement spécifique.
|
520 $/véhicule |
|
Vente/Service mobile
|
Une entreprise qui n'opère pas à partir d'un lieu permanent mais qui va de lieu en lieu pour vendre ou fournir des services aux clients.
|
119 $
|
|
Services récréatifs
|
Une entreprise qui fournit ou propose des activités sportives ou de loisirs auxquelles le client participe activement.
|
119 $
|
|
Saisonniers
|
Une entreprise qui fonctionne moins de 6 mois consécutifs pendant une période spécifique de l'année.
|
72 $
|
|
Vendeur de produits de saison
|
Une entreprise qui fonctionne moins de 6 mois consécutifs pendant une période spécifique de l'année et qui vend des produits cultivés localement.
|
72 $
|
|
Taxi
|
Une entreprise qui fournit le transport de passagers et/ou de marchandises, pour le compte d'autrui, comme indiqué dans le Règlement concernant les taxis.
|
Chauffeur de taxi - nouveau: 104 $
|
|
Chauffeur de taxi - renouvellement: 52 $
|
|
Propriétaire d'un taxi – nouveau/plaque: 208 $
|
|
Propriétaire d'un taxi - renouvellement/plaque: 156 $
|
|
Courtier en taxi - nouveau: 416 $
|
|
Courtier en taxi - renouvellement :
312 $
|
|
Métiers et entrepreneurs
|
Une personne qui passe un accord avec une autre pour effectuer un travail, en gardant en soi le contrôle des moyens, de la méthode et de la manière de produire le résultat à accomplir.
|
119 $
|
|
Commerçant de passage
|
Une entreprise qui, à titre temporaire, vend ou met en vente des biens, des marchandises, des articles ou des services dans un lieu ou des locaux intérieurs ou extérieurs.
|
179 $
|
|
Commerçant de passage - Événement spécial
|
Une manifestation commerciale organisée par un organisme de parrainage dans la ville, où un ou plusieurs commerçants de passage exercent une activité commerciale, qui, à titre temporaire, vend ou offre à la vente, des biens, des marchandises, des articles ou des services dans un lieu ou des locaux intérieurs ou extérieurs.
|
179 $/an ; ou
72 $/jour
|
